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Nom du site : Continuum Doula
Adresse du site / domaine : http://continuum-doula.com
Propriétaire / Gestionnaire / Responsable du site : Oriane d'Assas EI
Le présent site est détenu et géré par la société Continuum Doula, micro entreprise, n° SIREN 881875686, dont le siège social est localisé 80 rue de l'Alisier, 45400 SEMOY, pris en la personne de son représentant légal, Oriane d'Assas EI.
La société Continuum Doula peut être contactée par mail – continuum.doula@gmail.com et par téléphone – 0651366721
Hébergeur du site
Wix - Wix Online Platform Limited 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland Site Web : www.wix.com
Conditions générales d’utilisation
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, (ci-après dénommées « CGU »), encadrent l’utilisation du site https://continuum-doula.com .
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisations.
Les conditions d’utilisations présentement énoncées sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les CGU présentement énoncées, ainsi que les mentions légales et la politique de confidentialité sont applicables pour le site internet et sa version mobile.
Article 2 : Mentions légales
Nom du site : Continuum Doula
Adresses du site / domaines : https://continuum-doula.com
Propriétaire / Gestionnaire / Responsable du site : Oriane d'Assas
Le présent site est détenu et géré par la société Continuum Doula micro entreprise, n° SIREN 881875686, dont le siège social est localisé 80 rue de l'Alisier, pris en la personne de son représentant légal, Oriane d'Assas EI.
La société Continuum Doula peut être contactée par mail – continuum.doula@gmail.com et par téléphone – 0651366721
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Article 3 : Accès au site et informations
Le site permet notamment l’accès aux informations concernant les prestations assurées par la société Continuum Doula, dans le domaine de la périnatalité, et présente une liste non exhaustive de ses services.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou supprimer du contenu, et d’étendre le contenu du site à d’autres informations ou données.
Les informations, données et documents figurant sur le site sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du propriétaire du site. De même, les photographies et images apparaissant sur le site sont non contractuelles.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Les informations, données et documents figurant sur le site sont mis à disposition à titre indicatif, non exhaustif, et ne sauraient constituer un engagement ferme ou une proposition de vente de la part du propriétaire du site, Continuum Doula.
Le site permet également d’accéder aux calendriers de certaines activités réalisées par Continuum Doula, étant rappelé que les dates sont données à titre indicatif et que ces informations ne constituent un aucun cas un quelconque engagement de la part du propriétaire du site.
Il est rappelé que, pour obtenir des informations précises, notamment concernant les dates des tentes rouges, ou autres prestations proposées, il est nécessaire de contacter directement le propriétaire du site.
Il n’est pas possible de réserver ou de conclure un contrat quelconque avec la société Continuum Doula, par le biais du présent site. Pour réserver ou conclure un contrat, il est nécessaire de contacter le propriétaire du site aux coordonnées inscrites sur le site, et figurant également dans les mentions légales.
Article 4 : Collecte des données
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.
Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par la prise de contact avec le propriétaire du site aux coordonnées suivantes :
Oriane d'Assas EI
continuum.doula@gmail.com
0651366721
80 rue de l'Alisier 45400 Semoy
Article 5 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos ainsi que les contenus du site (illustrations graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur, et restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.
Article 6 : Responsabilité
Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site et de société détentrice ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur le site.
Le site et la société Continuum Doula déclinent toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès au site.
Le site et la société Continuum Doula ne peuvent être tenus pour responsables en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Article 7 : Liens hypertextes
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Notamment, le propriétaire du site se réserve le droit de retirer tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la législation en vigueur, et ce sans délai et sans justification.
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